Marque expirée - Marque en non vigueur

SOLFEGE
LA FIEE DES LOIS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97688169
Date de dépôt :
16/07/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/07/2017

Présentation de la marque SOLFEGE

Déposée le 16 juillet 1997 par la Société Anonyme (SA) LA FIEE DES LOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOLFEGE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA FIEE DES LOIS domicilié(e) Zone Industrielle,79230 PRAHECQ (dossier no 2335430) - 79230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 385 596 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN-SCHIHIN SNC CABINET THEBAULT domicilié(e) 111, Cours du Médoc,33300 BORDEAUX (dossier no 2335430) - 33300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLFEGE est expirée depuis le 16 juillet 2017.

LA FIEE DES LOIS a également déposé les autres marques suivantes : WINE 4 YOU , YMA , ETERNA , SUELTO


LA FIEE DES LOIS Société Anonyme - Zone Industrielle,79230 PRAHECQ (dossier no 2335430) - 79230 - France - SIREN 328385596


SCHMIT-CHRETIEN-SCHIHIN SNC CABINET THEBAULT - 111, Cours du Médoc,33300 BORDEAUX (dossier no 2335430) - 33300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-01

Inscription le 5 mars 2008 - Changement de dénomination n°470127 - Publication au BOPI 2008-03-05

Renouvellement sans limitation le 28 février 2007 n°2335430 - Publication au BOPI 2007-02-28

Publication - Publication le 29 août 1997 au BOPI 1997-35

Boissons non alcooliques (à l'exception des bières). Boissons à base de vin désalcoolisé. Boissons alcooliques. Vins

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.